Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLAC
PAB NORD

Numéro de dépôt :
1383557
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2006

Présentation de la marque ECOLAC

Déposée le 9 décembre 1986 par la société PAB NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PAB NORD domicilié(e) 32, rue Gambetta, 59264 ONNAING (dossier no 2077782) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 739 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2077782) - France.

La marque ECOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLAC est expirée depuis le 9 décembre 2006.

PAB NORD a également déposé les autres marques suivantes : ACISTEAM , COLORINOX , NERVESCOLAC , OVERSPEED , CYCLADE , AGROLAC , NATURE-COLOR , ONDAFIBRE , ACISTIM , GALVABAC


PAB NORD - 32, rue Gambetta, 59264 ONNAING (dossier no 2077782) - France - SIREN 389739715


USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2077782) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1996 n°2077782 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207141 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 10 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159302 - Publication au BOPI 1993-06-10

Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159300 - Publication au BOPI 1993-06-10

Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159301 - Publication au BOPI 1993-06-10

Inscription - Changement de dénomination n°36204 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métallique;constructions transportables métalliques;serrurerie et quincaillerie métallique; produits métalliques non compris dans d'autres classes, notamment tôles d'acier galvanisé à chaud continu et prélaquées.